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Succès total auprès du Comité de Bassin

Ce jeudi 23 mars, une délégation du SIAC s'est rendue à Lyon, afin de défendre l'avant-projet du contrat de rivières des Dranses et de l'est lémanique auprès du Comité de Bassin Rhône Méditerranée.

Jean-Yves Moracchini, Président du SIAC, Pascal Chessel, vice-président au contrat de rivières et les techniciens en charge du dossier, ont présenté l'avant-projet du contrat aux instances du Comité d'Agrément. Ce document qui précise les objectifs et les orientations stratégiques du futur contrat a reçu un avis très favorable de la commission permanente du Comité de Bassin Rhône Méditerranée.

Dranse pont Vongy

Le dossier définitif sera transmis au Comité de bassin avant le 31 mars. Si certains ajustements restent à préciser aujourd'hui, le dossier fait donc l'unanimité localement et à l'échelle du Bassin Rhône Méditerranée. 

La mise en oeuvre opérationnelle du programme d'actions décliné dans le contrat de rivières est prévue sur 5 ans, de 2017 à 2021. Retrouvez l'intégralité du dossier avant-projet en cliquant ici.

Comité syndical du 16 mars 2017

Le dernier Comité Syndical du SIAC a eu lieu le jeudi 16 mars à l'Espace des Instances de Thonon Agglomération à Perrignier.

CS 16032017 Perrignier

Toute les délibérations ont été adpotées à l'unanimité. Retrouvez l'intégralité des délibérations en cliquant ici.

- Point N°1 : Réglement intérieur du comité syndical, du bureau et de la conférence des Maires

- Point N°2 : Comission d'appel d'offres - conditions de dépôt des listes pour l'élection des membres

- Point N°3 : Comité de programmation européen LEADER 2014/2020 - composition du collège public

- Point N°4 : Avenant n°4 à la convention d'animation du Point d'Accueil Saisonnier (PAS) - CC du Haut-Chablais

- Point N°5 : Cotisation 2017 aux associations Global Geoparks Network et au réseau des Geoparks européens

- Point N°6 : Mandat spécial pour déplacement au Portugal pour le congrès des Géoparcs européens

Nouveau : CEVACTU N°6 en ligne

Le dernier numéro du CEVACTU est en ligne. Cette édition de la liaison ferroviaire Genève - Haute-Savoie vous informe de l'avancement du chantier côté France.

L'année 2017 sera une année décisive qui verra se concrétiser, dès l'automne, les 2 km du tracé depuis la frontière.

Pour tout savoir sur le CEVA France, cliquez ici.

ceva 03

Retrouvez toutes les lettres d'info CEVACTU en cliquant ici.

Jean-Yves Moracchini élu Président du SIAC

Jean-Yves Moracchini a été élu, à nouveau, Président du SIAC, jeudi 9 février, à l'occasion de la séance d'installation du nouveau Comité Syndical à la suite de la mise en oeuvre du schéma départemental de coopération intercommunale.

CS 9 2 2017

La nouvelle assemblée constituée des 55 représentants des 3 collectivités membres (Communautés de communes du Haut-Chablais, Communauté de communes Pays d'Evian Vallée d'Abondance et Communauté d'Agglomération Thonon Agglo) a également élu 5 vice-présidents et 3 membres du Bureau :

- 1er Vice-Président : Christophe Mutillod

- 2nd Vice-Président : Géraldine Pflieger

- 3ème Vice-Président : Jean Denais

- 4ème Vice-Président : Pascal Chessel

- 5ème Vice-Président : Claude Manillier

- Membres du Bureau : Jacqueline Garin, Josiane Lei et Jean Neury

L'analyse du SCoT en vigueur actée

L'analyse des résultats de l'application du SCoT du Chablais sur quatre années (2012-2016) a été présentée lors du Comité syndical du 13 décembre. 

Le SIAC a choisi d'anticiper et de présenter cette analyse en cette fin d'année 2016, afin d'en faire un point d'étape permettant d'enrichir le travail de révision du SCoT initié en novembre 2015. A la suite du débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables du SCoT en révision, qui a eu lieu fin novembre, cette présentation a été actée à l'unanimité par l'assemblée. 

ANALYSESCoT 2012 2016

Conformément à l'article L.143-28 du Code de l'Urbanisme, elle est communiquée au public. La version intégrale est téléchargeable en cliquant ici (25 Mo, merci de votre patience le temps du téléchargement) ou consultable au siège du SIAC.

Tous les documents relatifs au SCoT du Chablais sont accessibles ici ou consultables au SIAC.